Le don testamentaire

Il y a plusieurs façons de planifier un don et le don par testament est la façon la plus simple et la plus courante.   Il s’agit d’une belle façon de transmettre vos valeurs par l’héritage que vous laisserez. La plupart des gens laissent un héritage à leur décès même si leur avoir est très modeste. Tout don est utile et apprécié.

Il est possible de prévoir dans votre testament que votre conjoint aura la jouissance (usage) de vos biens et qu’à son décès seulement ceux-ci seront distribués à notre organisme. Vous pouvez désigner comme premier héritier votre conjoint et, en cas de décès de ce dernier, désigner notre organisme à titre de deuxième héritier de vos biens.  De cette façon, vous vous assurez que vos biens seront distribués en fonction de vos valeurs et de votre volonté.

Toutes ces formes de legs feront bénéficier à votre succession des avantages fiscaux importants puisque le montant de votre don, jusqu’à 100% du revenu net de l’année du décès, peut être inscrit pour obtenir un crédit d’impôt et l’excédent peut être attribué à l’année précédente.*
* Il est important de consulter un conseiller fiscal pour en connaître précisément les avantages

Voici donc un bref aperçu des différents types de legs testamentaires

LEGS PARTICULIER

•    Le legs particulier peut être soit, un montant précis ou un pourcentage de votre succession.

Exemple : 

« Je lègue à La Fondation des petits frères des Pauvres la somme de     …………………..… $. »

«Je lègue à La Fondation des petits frères des Pauvres ….. % de la valeur de ma succession. »
•    Le legs particulier peut également être soit, un bien – un immeuble, des valeurs mobilières, une œuvre d’art, etc…

•    Également, à titre de legs particulier,  vous pouvez léguer soit le produit de votre police d’assurance vie, un REER (régime enregistré d’épargne retraite), un FERR (fonds enregistré de revenu de retraite;

Exemple :

« Je donne mon immeuble situé au ……, (et/ou mon REER et/ ou le produite de mon assurance-vie et/ou mon FERR) à La Fondation des petits frères des Pauvres »

LEGS RÉSIDUAIRE

•    Le résiduaire est ce qui restera dans votre succession après le paiement des dettes et/ou autres legs. Ce résidu peut être partagé avec d’autres héritiers en pourcentage ou en part égale.

Exemple :

« Je lègue à mon conjoint la somme de …….. $ et le résidu de ma succession à La Fondation des petits frères des Pauvres. »

« Je lègue le résidu de mes biens meubles et immeubles en part égale entre mes enfants et La Fondation des petits frères des Pauvres. »

« Je lègue le résidu de mes biens meubles et immeubles dans les proportion suivante : 2/3 à mon conjoint et 1/3 à La Fondation des petits frères des Pauvres. »

LEGS UNIVERSEL 

•    Il s’agit de l’ensemble de vos biens. Après avoir assuré la protection de vos héritiers ou si vous n’avez pas d’héritier, vous pouvez choisir de léguer l’ensemble de vos biens à notre organisme.

Exemple :

« Je lègue l’ensemble de mes biens, meubles et immeubles à La Fondation des petits frères des Pauvres. »